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Brevet européen · EP3941250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941250
- Numéro de demande
- EP20715690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/57 (2020.01)
- Priorité
- EP 19020143 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056763 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193170 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 24 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 15 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.