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Brevet européen · EP3941307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941307
- Numéro de demande
- EP20709668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 1/06 (2006.01)A45D 1/04 (2006.01)A45D 20/10 (2006.01)A45D 20/12 (2006.01)A45D 20/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201903959 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050444 25.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/193940 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
HUGHES, Alexander
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
BALLARATI, Maurizio
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
COULTON, Robert
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
COURTNEY, Stephen
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
BEAUMONT, Rory
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.