HERZKLAPPENPROTHESE, SYSTEME
Brevet européen · EP3941391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941391
- Numéro de demande
- EP20771966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61F 2/24 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/068 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201962820570 P 19.03.2019US 201962828835 P 03.04.2019US 201962833430 P 12.04.2019US 201962872016 P 09.07.2019US 201962879979 P 29.07.2019US 201962946602 P 11.12.2019US 202062968909 P 31.01.2020US 202062984602 P 03.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/023671 19.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/191216 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
ARGENTO, Claudio
Campbell, CA 95008, US
BACKUS, Andrew
Campbell, CA 95008, US
YANG, Alice
Campbell, CA 95008, US
SALAHIEH, Ali
Campbell, CA 95008, US
ADAMEK-BOWERS, Jasper, Ellington
Campbell, CA 95008, US
MULCAHY, Connor
Campbell, CA 95008, US
BOYD, Ryan, William
Campbell, CA 95008, US
SPINELLI, Nicholas
Campbell, CA 95008, US
SAUL, Tom
Campbell, CA 95008, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.