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Brevet européen · EP3941392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941392
- Numéro de demande
- EP20720173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)
- Priorité
- US 201962821052 P 20.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/023651 19.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/191203 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 24 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
QUADRI, Arshad
Winchester, Massachusetts 01890, US
RATZ, J. Brent
Winchester, Massachusetts 01890, US
STIVERS, Christopher William
Winchester, Massachusetts 01890, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.