ENDOPROTHESE VASCULAIRE
Brevet européen · EP3941393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941393
- Numéro de demande
- EP20725833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)D04B 23/12 (2006.01)A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- FR 1902757 18.03.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050447 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/188180 24.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
MDB Texinov
38110 Saint Didier de la Tour, FR
Deltaval
69006 Lyon, FR
Inventeur
TANKERE, Jacques
01800 MEXIMIEUX, FR
MIGNOT, Eric
38620 VELANNE, FR
OTT, Franck
38500 VOIRON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.