GEHÖRSCHUTZ
Brevet européen · EP3941400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941400
- Numéro de demande
- EP20717244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 11/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201903920 21.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050755 20.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/188296 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 25 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
AURVIK, Håkon
0153 Oslo, NO
SWENDGAARD, Erik
0153 Oslo, NO
KVALØY, Olav
0153 Oslo, NO
PETTERSEN, Odd Kr. Ø.
0153 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.