POLYAMIDES ET COPOLYAMIDES IGNIFUGES POUR IMPRESSION 3D
Brevet européen · EP3941717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941717
- Numéro de demande
- EP20728106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 64/153 (2017.01)B29C 64/314 (2017.01)B33Y 70/00 (2020.01)C08K 5/5357 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1902769 18.03.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050581 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/188220 24.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27470 SERQUIGNY, FR
27470 SERQUIGNY, FR
27470 SERQUIGNY, FR
27470 SERQUIGNY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.