BEHANDLUNGSKAMMER
Brevet européen · EP3941723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941723
- Numéro de demande
- EP19939672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 71/00 (2006.01)B29C 64/379 (2017.01)B24B 57/02 (2006.01)B33Y 40/20 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/044065 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/021119 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
GASSO PUCHAL, Xavier
08174 Sant Cugat del Valles, ES
LLUCH SURIOL, Jordi
08174 Sant Cugat del Valles, ES
DELMAS, Jerome
38054 Grenoble Cedex, FR
ROUGEAUX, Isabelle
38054 Grenoble Cedex, FR
FEYDI, Pierre
38054 Grenoble Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.