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Brevet européen · EP3941773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941773
- Numéro de demande
- EP20713845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 35/00 (2006.01)B60K 37/06 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019107358 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056452 11.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193135 01.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
YU, Zhikai
76646 Bruchsal, DE
SCHNABEL, Uwe
76646 Bruchsal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.