TRAKTIONSGETRIEBE
Brevet européen · EP3941794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941794
- Numéro de demande
- EP20735561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B61C 9/38 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- EP 19200031 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068348 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/058151 01.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
2351 Wiener Neudorf, AT
2351 Wiener Neudorf, AT
2351 Wiener Neudorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.