SELBSTSCHLIESSENDES ABGABEVENTIL AUS EINEM PLASTOMER ODER EINEM THERMOPLASTISCHEN ELASTOMER
Brevet européen · EP3941841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941841
- Numéro de demande
- EP20713999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022764 19.03.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050176 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/190133 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
PATER, Marcel
3607 TB MAARSSEN, NL
MERTENS, Alwin
7335 JG APELDOORN, NL
DEN BOER, Sebastiaan Wilhelmus Josephus
6716 AA EDE, NL
ELLENKAMP-VAN OLST, Lenny Marita
7004 DN DOETINCHEM, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.