ARTICLE VITROCERAMIQUE
Brevet européen · EP3941884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941884
- Numéro de demande
- EP20710973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 17/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903010 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/057562 19.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193347 01.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
LUAIS, Erwann
02400 CHATEAU THIERRY, FR
JEGOREL, Théo
75019 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.