SYNTHESE VON METALLOCENPOLYMERISIERUNGSKATALYSATOR

Brevet européen · EP3941923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3941923
Numéro de demande
EP20716204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07F 1/06 (2006.01)
C07F 17/00 (2006.01)
Priorité
CA 3037415 20.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/052396 16.03.2020
Publication PCT
WO2020/188473 24.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 14 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Nova Chemicals (International) S.A.

Avenue de la Gare 14, 1700 Fribourg

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

CARTER, Charles

Calgary, Alberta T3A 6L7, CA

SMILEY-WIENS, Janelle

Calgary, Alberta T3G 5N3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.