ZWEIKOMPONENTIGE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3941954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3941954
Numéro de demande
EP20711925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
1 févr. 2023
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/65 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
C08G 18/69 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/40 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C09J 175/06 (2006.01)
Priorité
EP 19163531 18.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057152 16.03.2020
Publication PCT
WO2020/187855 24.09.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.