DISUBSTITUIERTE FLUORARYLOXYBENZOHETERODIAZOLVERBINDUNGEN

Brevet européen · EP3941995 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3941995
Numéro de demande
EP20714700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H10K 85/60 (2023.01)
C09K 11/06 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
Priorité
IT 201900004161 22.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/052548 19.03.2020
Publication PCT
WO2020/194147 01.10.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 30 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

  5. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

ENI S.p.A.

Piazzale Enrico Mattei, 1, 00144 Roma, IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SCHIMPERNA, Giuliana

28100 Novara, IT

PROTO, Antonio Alfonso

28100 Novara, IT

ABBONDANZA, Luigi

28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.