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Brevet européen · EP3942122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942122
- Numéro de demande
- EP21700411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2021
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04G 17/06 (2006.01)E04G 23/02 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)F16B 4/00 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)F16B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20151721 14.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050390 11.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/144225 22.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 25 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mastertec GmbH & Co. KG, Im Maintal 13, 96173 Oberhaid, Allemagne → MASTERTEC GmbH & Co. KG Spezialartikel für, den Stahlbetonbau, Im Maintal 13, 96173 Oberhaid, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 25 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KROPFELDER, Rainer
96191 Viereth, DE
STÄBLEIN, Christopher
96049 Bamberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.