BERSTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3942151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942151
- Numéro de demande
- EP20715138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 21/10 (2006.01)E21B 33/14 (2006.01)E21B 34/06 (2006.01)E21B 34/10 (2006.01)E21B 34/14 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201903843 20.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050671 16.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/188265 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
MARTIN, David Glen
Keith Banffshire AB55 5FS, GB
ROSS, Shaun Compton
Aberdeen, Aberdeenshire AB15 9ES, GB
JARVIS, Leslie David
Aberdeenshire AB39 2GJ, GB
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