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Brevet européen · EP3942172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942172
- Numéro de demande
- EP20821113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F02G 1/043 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020000844 U 02.03.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100966 12.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/175353 10.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 juin 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 5 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 04.06.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 4 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 22 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Titulaire
78315 Radolfzell, DE
Inventeur
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.