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Brevet européen · EP3942215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3942215
Numéro de demande
EP19920506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2019
Publié
26 janv. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 59/02 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/078965 21.03.2019
Publication PCT
WO2020/186494 24.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Hefei Gotion High-Tech Power Energy Co., Ltd.

Hefei, Anhui 230012, CN

Inventeur

ZHANG, Ya

Hefei, Anhui 230012, CN

CHENG, Qian

Hefei, Anhui 230012, CN

CAI, Steven

Hefei, Anhui 230012, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.