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Brevet européen · EP3942243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3942243
Numéro de demande
EP20713263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 21/30 (2006.01)
Priorité
NO 20190394 22.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057629 19.03.2020
Publication PCT
WO2020/193369 01.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

A-Tec Holding AS

Slettaveien 2, 1555 Son, NO

Inventeur

WINTHERSETH, Hallvard

1642 Saltnes, NO

JOHANSEN, Anders Eckhoff

1555 Son, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.