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Brevet européen · EP3942272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942272
- Numéro de demande
- EP20711166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 7/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201903667 18.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056893 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/187755 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Université de Mons
7000 Mons, BE
Inventeur
BEN FEKIH, Lassaad
1435 Mont Saint Guibert, BE
VERLINDEN, Olivier
1435 Mont Saint Guibert, BE
KOUROUSSIS, Georges
1435 Mont Saint Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.