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Brevet européen · EP3942353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3942353
Numéro de demande
EP20716571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
13 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
JP 2019053317 20.03.2019
JP 2020018516 06.02.2020
Demande PCT
PCT/IB2020/052444 18.03.2020
Publication PCT
WO2020/188487 24.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

Tokyo 143-8555, JP

Inventeur

NAKAMURA, Naoki

Tokyo 143-8555, JP

OHSUGI, Shiori

Tokyo 143-8555, JP

HIRANO, Shigenobu

Tokyo 143-8555, JP

KATANO, Yasuo

Tokyo 143-8555, JP

KAMEYAMA, Kenji

Tokyo 143-8555, JP

IGARASHI, Norikazu

Tokyo 143-8555, JP

HASEGAWA, Aino

Tokyo 143-8555, JP

TANAKA, Satomi

Tokyo 143-8555, JP

ITOH, Masahiro

Tokyo 143-8555, JP

SUDOH, Yoshifumi

Tokyo 143-8555, JP

MOMMA, Susumu

Tokyo 143-8555, JP

OKAZAKI, Shun

Tokyo 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.