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Brevet européen · EP3942419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942419
- Numéro de demande
- EP20720954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 12/0817 (2016.01)G06F 12/0831 (2016.01)G06F 12/0846 (2016.01)G06F 12/126 (2016.01)
- Priorité
- NO 20190393 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/NO2020/050070 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/197404 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Numascale AS
0663 Oslo, NO
Inventeur
PALFER-SOLLIER, Thibaut
1283 Oslo, NO
PERSVOLD, Steffen
0661 Oslo, NO
SIMONSEN, Helge
0489 Oslo, NO
LODDE, Mario
08016 Borore, IT
MOEN, Thomas
1179 Oslo, NO
MIDJÅS, Kai Arne
1407 Vinterbro, NO
RUSTAD, Einar
0682 Oslo, NO
DEBNATH, Goutam
Beaverton, Oregon OR97007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.