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Brevet européen · EP3942437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942437
- Numéro de demande
- EP20774346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/00 (2019.01)G06T 11/60 (2006.01)H04L 65/70 (2022.01)H04L 65/75 (2022.01)H04L 65/80 (2022.01)H04N 21/854 (2011.01)H04N 21/2743 (2011.01)H04N 21/2665 (2011.01)G11B 27/031 (2006.01)H04N 21/2187 (2011.01)
- Priorité
- US 201962821963 P 21.03.2019US 202062991526 P 18.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/024294 23.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/191406 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
BAUMGARTNER, Hans Andreas
San Diego, CA 92116, US
CHAN, Francis Yee-Dug
San Diego, CA 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.