MÉTHODE ET SYSTÈME DE CLASSIFICATION CONFIDENTIELLE DE DONNÉES
Brevet européen · EP3942478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942478
- Numéro de demande
- EP20727834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06N 3/0464 (2023.01)G06N 3/088 (2023.01)G06F 21/62 (2013.01)H04L 9/30 (2006.01)H04L 9/00 (2022.01)G06N 3/0455 (2023.01)
- Priorité
- FR 1904280 23.04.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/000144 21.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/217005 29.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
SIRDEY, Renaud
78720 Cernay-la-Ville, FR
CARPOV, Sergiu
91300 Massy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.