WANNENINSTALLATION
Brevet européen · EP3942980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3942980
- Numéro de demande
- EP20201758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47K 3/16 (2006.01)A47K 3/17 (2006.01)A47K 3/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020119260 21.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.