TOMOSYNTHESEBILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3943009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943009
Numéro de demande
EP21195988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 6/02 (2006.01)
A61B 6/06 (2006.01)
A61B 6/50 (2024.01)
A61B 6/00 (2024.01)
A61B 6/40 (2024.01)
Priorité
JP 2019162949 06.09.2019
Divisionnaire de
EP20194174
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

FUJIFILM Corporation

26-30, Nishiazabu 2-chome Minato-ku, Tokyo 106-8620, JP

Inventeur

KONNO, Shinichiro

Kanagawa, 258-8538, JP

FUJIMOTO, Yoshie

Kanagawa, 258-8538, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.