ENDOLUMINALE PROTHESE MIT LENKBAREM SCHENKEL

Brevet européen · EP3943046 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943046
Numéro de demande
EP21195832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2012
Publié
26 janv. 2022
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
Priorité
US 201161539700 P 27.09.2011
US 201161581412 P 29.12.2011
Divisionnaire de
EP12275151
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Titulaire

Cook Medical Technologies LLC

750 N. Daniels Way, Bloomington, IN 47402-0489, US

Cleveland Clinic Foundation

9500 Euclid Avenue, Cleveland, OH 44195, US

Inventeur

GREENBERG, Roy K.

deceased, US

KRATZBERG, Jarin

Lafayette, 47909, US

HUSER, Matthew S

West Lafayette, 47906, US

ROEDER, Blayne A.

Bloomington, 47401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.