CAGE INTEROSSEUSE
Brevet européen · EP3943049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943049
- Numéro de demande
- EP20315352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Titulaire
94240 L'Haÿ-les-Roses, FR
Inventeur
94240 L'Haÿ-les-Roses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.