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Brevet européen · EP3943054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943054
- Numéro de demande
- EP21717944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2021
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/20 (2006.01)
- Priorité
- ES 202030220 U 11.02.2020
- Demande PCT
- PCT/ES2021/070093 10.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/160912 19.08.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
VENDRELL VILA, Ramón
08660 Balsareny (Barcelona), ES
FONT CASELLES, Ramon
08241 Manresa (BARCELONA), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.