WISCHBLATTSPITZE
Brevet européen · EP3943060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943060
- Numéro de demande
- EP20776620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 15/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 39/16 (2006.01)A61B 90/70 (2016.01)A61F 13/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019054556 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009511 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/195689 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
JMS Co., Ltd.
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
Inventeur
UKITA, Junji
Hiroshima 730-8652, JP
UEHARA, Yasumasa
Hiroshima 730-8652, JP
WADA, Ryohei
Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.