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Brevet européen · EP3943153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943153
Numéro de demande
EP20773534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
CN 201910214957 18.03.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/079564 17.03.2020
Publication PCT
WO2020/187193 24.09.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Neuboron Therapy System Ltd.

No. 2036 Wengjiao West Road, Haicang District, Xiamen, Fujian 361026, CN

Inventeur

CHEN, Wei-lin

Nanjing, Jiangsu 211112, CN

JIANG, Tao

Nanjing, Jiangsu 211112, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.