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Brevet européen · EP3943293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943293
- Numéro de demande
- EP20773798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D21H 19/84 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019049712 18.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011632 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/189663 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 21 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FUKUNAGA Masaaki
Tokyo 114-0002, JP
KOYAMOTO Hiroshi
Tokyo 114-0002, JP
OISHI Yuri
Tokyo 114-0002, JP
KATO Masatsugu
Tokyo 114-0002, JP
MIYAJIMA Akio
Tokyo 114-0002, JP
OKAMOTO Masashi
27500 Kauttua, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.