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Brevet européen · EP3943306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943306
- Numéro de demande
- EP20777299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)B05C 5/00 (2006.01)B05C 13/02 (2006.01)B41F 17/22 (2006.01)B65D 8/00 (2006.01)B65D 25/20 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019055646 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/000447 09.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/194998 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
IKEDA, Kazunori
Tokyo 1128525, JP
OJIMA, Shinichi
Tokyo 1128525, JP
TAKADA, Hiroki
Tokyo 1128525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.