ARTIKELFÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3943358 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943358
Numéro de demande
EP19920161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
26 janv. 2022
Délivré
15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B61B 13/00 (2006.01)
B65G 35/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019052030 20.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/043355 06.11.2019
Publication PCT
WO2020/188876 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  5. 25 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  6. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

Daifuku Co., Ltd.

DAIFUKU CO., LTD.

2-11, Mitejima 3-chome Nishi-Yodogawa-ku, Osaka-shi Osaka 555-0012, JP

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

KOIDE Hiroyuki

Gamo-gun, Shiga 5291692, JP

MATSUI Osamu

Gamo-gun, Shiga 5291692, JP

UEDA Yuichi

Gamo-gun, Shiga 5291692, JP

ISHIKURA Atsushi

Gamo-gun, Shiga 5291692, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.