EISENBAHNLEITSYSTEM MIT BEDIENHEMMUNG
Brevet européen · EP3943363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943363
- Numéro de demande
- EP20187102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B61L 19/06 (2006.01)B61L 27/20 (2022.01)B61L 23/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 23 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.