FÜLLMASSE UND VERWENDUNG EINER FÜLLMASSE
Brevet européen · EP3943466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943466
- Numéro de demande
- EP20305837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C04B 26/04 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C09D 5/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
1 entrée antérieure
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
92400 Courbevoie, FR
92400 Courbevoie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.