BORHALTIGE SCHICHT
Brevet européen · EP3943469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943469
- Numéro de demande
- EP21183286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C04B 41/89 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202016934722 21.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
GOLDEN, Robert Alexander Sean
Noblesville, IN 46062, US
CHAMBERLAIN, Adam Lee
Mooresville, IN 46158, US
HARRINGTON, Gregory John Kenneth
Indianapolis, IN 46227, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.