REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3943571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943571
Numéro de demande
EP20774461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
28 févr. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019053713 20.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/011572 16.03.2020
Publication PCT
WO2020/189649 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Akebono Brake Industry Co., Ltd

Akebono Brake Industry Co., Ltd.

19-5, Nihonbashi Koami-cho Chuo-ku, Tokyo 103-8534, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Hiroshi

Tokyo 103-8534, JP

MIYAJI, Motoyuki

Tokyo 103-8534, JP

TAKADA, Takuya

Tokyo 103-8534, JP

WATANABE, Yuta

Tokyo 103-8534, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.