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Brevet européen · EP3943572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943572
Numéro de demande
EP19919789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2019
Publié
26 janv. 2022
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/06 (2006.01)
F28D 20/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019050569 19.03.2019
JP 2019050570 19.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/035116 06.09.2019
Publication PCT
WO2020/188855 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Panasonic Holdings Corporation

1006, Oaza Kadoma Kadoma-shi, Osaka 571-8501, JP

Inventeur

SUZUKI, Motohiro

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

MACHIDA, Hironobu

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.