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Brevet européen · EP3943582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943582
- Numéro de demande
- EP20773142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10M 157/06 (2006.01)C10N 20/04 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 40/16 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019053620 20.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011245 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/189580 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
KOMATSUBARA Hitoshi
Tokyo 100-8162, JP
ISHII Mona
Tokyo 100-8162, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.