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Brevet européen · EP3943672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943672
- Numéro de demande
- EP20772541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E02F 9/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)E02F 3/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019049506 18.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/003674 31.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/189050 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Yoshihisa
Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.