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Brevet européen · EP3943674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943674
- Numéro de demande
- EP20774546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)E02F 9/12 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/042 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019051406 19.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/012257 19.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/189757 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MISAKI, Youji
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
SHIRATANI, Ryuji
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.