PROFIL
Brevet européen · EP3943681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943681
- Numéro de demande
- EP21197690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04B 9/30 (2006.01)E04B 9/12 (2006.01)E04B 9/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018132181 13.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19210144
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 25 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
Willerscheid, Heiner
77886 Lauf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.