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Brevet européen · EP3943751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943751
Numéro de demande
EP20777119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/32 (2020.01)
F04B 1/324 (2020.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F04B 1/26 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 49/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019055068 22.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/005639 13.02.2020
Publication PCT
WO2020/195299 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Bldg. 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

Inventeur

IWANAJI, Tetsuya

Tokyo 105-6111, JP

KUBOI, Hiroaki

Tokyo 105-6111, JP

MATSUDA, Rintaro

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.