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Brevet européen · EP3943763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943763
- Numéro de demande
- EP21186721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2021
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)F16B 35/06 (2006.01)F16B 33/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020119633 24.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 9 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 31 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 31 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 31.05.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
74653 Ingelfingen, DE
74653 Ingelfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.