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Brevet européen · EP3943773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943773
- Numéro de demande
- EP20778422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 13/64 (2006.01)F16D 65/12 (2006.01)F16H 55/30 (2006.01)F16D 65/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019054374 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/004091 04.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/195179 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
KUBOTA, Satoshi
Takatsuki-shi, Osaka 569-1134, JP
MURAYAMA, Yuki
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.