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Brevet européen · EP3943790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943790
Numéro de demande
EP21186011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2021
Publié
26 janv. 2022
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
IT 202000017629 21.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  5. 15 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.06.2023

  6. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Parker Hannifin EMEA Sàrl

Parker Hannifin Emea S.A.R.L.

La Tuilière 6, 1163 Etoy

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Frigerio, Paola

Olginate (LC), IT

Borsatti, Jean-Charles

Onex

Gavazzi, Stefano

Alzano Lombardo (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.