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Brevet européen · EP3943836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943836
- Numéro de demande
- EP20772762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 39/00 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)F28F 9/26 (2006.01)F28D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019053388 20.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/003264 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/189040 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
OKA, Kotaro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
NAKATA, Shohei
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
MAEMA, Yoshinari
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
TAKAOKA, Ryo
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
SHIMANO, Daiki
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
WATANABE, Masatoshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.