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Brevet européen · EP3943897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943897
- Numéro de demande
- EP20186791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01G 19/414 (2006.01)G01G 21/28 (2006.01)G01G 23/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 23 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
72336 Balingen, DE
72379 Hechingen-Stetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.